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Les origines
Le Protocole de Kyoto tire sa principale origine de la conférence de Rio de Janeiro, qui eu lieu du 4 au 14 juin 1992, où la Convention Cadre sur les Changement Climatiques (CCCC) fut pour la première fois ouvert à la signature des pays membres de l'ONU. Ce texte avait été adopté au siège des Nations Unies, à New York le 9 mai 1992. Il fut ré-ouvert à la signature par la suite au siège des Nations Unies du 20 juin 1992 au 19 juin 1993. A cette date, ce texte où la plupart des dirigeants du monde reconnaissaient enfin l'impact des activités humaines sur le climat et la nature reçu 166 signatures. Aujourd'hui, 189 états sont signataires, qui se sont ainsi engagés à rassembler et partager les informations sur les Gaz à Effet de Serre (GES) et développer des stratégies de lutte et d'adaptation aux GES et à leurs effets climatiques.
Depuis 1995 se réunit tous les ans la Conférence de Parties, aussi appelée COP (Conférence Of Parties... pas dur l'anglais), qui est l'organe suprême de la Convention Cadre sur les Changement Climatiques. Elle s'assure de la mise en oeuvre de la Convention et suit les engagement des Parties en tenant compte de l'expérience acquise et de l'actualité scientifique.
Dès la COP 1 de 1995, il fut décidé de lancer des négociations pour prendre des engagement détaillés et contraignant. Ces négociations débouchèrent sur le Protocole adopté à la COP 3 de Kyoto le 11 décembre 1997. Il fut ouvert à la signature au siège de l'ONU à partir du 16 mars 1998, et plusieurs années de négociation et plusieurs COPs furent nécessaires pour en préciser les mécanismes d'application et de contrôle non définis dans le texte de départ. C'est à la COP 7 de Marrakech en 2001 que fut enfin décidé le régime de respect des dispositions pour le Protocole de Kyoto, lui donnant enfin son "épaisseur" nécessaire.
En 1998, 84 Etats ont signé le Protocole de Kyoto (dont les Etats Unis et l'Australie) rejoint par la suite par de nombreux autres. Au 18 avril 2006, 163 Etats l'ont ratifié. Parmi les pays trainant les pieds pour la ratification, on trouve bien sûr les Etat Unis mais aussi l'Australie.
Dans la pratique
Les pays ayant signé et ratifié le Protocole de Kyoto s'engagent à maîtriser ou à réduire leurs émissions de six GES différents et tout particulièrement de CO2. Chaque Partie dite "de l'Annexe I de la Convention" (les pays les plus développés) et ayant ratifié de le Protocole de Kyoto, a accepté d'atteindre des objectifs individuels légalement contraignants sur la période 2008-2012. L'objectif est que l'ensemble des pays "de l'Annexe I" parviennent à une réduction globale de leurs émissions de GES de 5% par rapport aux niveaux de 1990. Chaque pays ou groupe de pays se voie fixer un objectif en fonction de son développement économique, de son industrialisation et de son niveau actuel d'émission.
Un système d'achat et de vente de permis de polluer permet aux pays polluant encore trop de "racheter" du CO2 aux pays ayant déjà atteint ou dépassé leurs objectifs. Les plus mauvais élèves se voient ainsi pénalisés financièrement en devant acheter des permis aux meilleurs élèves qui y se trouvent ainsi récompensés.
Dans ce cadre, l'Union Européenne (à 15 membres à l'époque de la ratification en 2002) s'engage à ramener ses émissions à -8% sous le niveau de 1990 d'ici 2012. Pour cela, l'effort est réparti entre les Etats membres, en tenant compte ici encore de différents critères de développement. La France, qui a déjà des émissions des GES beaucoup plus faibles que ses plus grands voisins s'est vu fixer l'objectif de simplement ramener ses émissions de GES au niveau de 1990. L'Allemagne, gros émetteur, a un objectif de -21% par rapport à 1990. L'objectif du Royaume-Uni est de -12,5%. L'Espagne par contre à droit à 15% d'émissions de GES de plus qu'en 1990, car elle est moins industrialisée et émet "peu" de CO2
Pour connaître l'état de la ratification (anglais)
Rulian
Date de création : 07/01/2006 @ 20:44
Dernière modification : 03/07/2006 @ 19:45
Catégorie : Réchauffement, Protocole de Kyoto
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